1. Introduction aux sources secondaires

2. Les textes

3. Les encyclopédies juridiques

4. Les revues et périodiques

5. Documents gouvernementaux

6. Les dictionnaires juridiques

7. Les lois annotées

8. Les annuaires juridiques

Les sources secondaires et les périodiques juridiques – La Canadian Encyclopedic Digest : version imprimée

La Canadian Encyclopedic Digest (la CED) est l'encyclopédie juridique la plus utilisée au Canada. Elle est publiée en format feuillets mobiles par Carswell. Cependant, comme nous l'avons déjà mentionné, il n'existe pas de traduction française de cette publication.

La CED est publiée dans deux éditions :

Le choix de l'une ou l'autre de ces éditions dépendra du ressort concerné et du domaine de droit en question. Au cours de vos études à l'Université d'Ottawa, c'est l'édition de l'Ontario que vous consulterez sans doute la plupart du temps.

La CED comprend :

L'œuvre principale

L'œuvre principale de la CED est organisée de manière alphanumérique, avec des numéros de volume et des titres de sujets. Un volume va souvent contenir différents titres de sujets, chaque sujet correspondant à un domaine de droit distinct.

Les sujets sont, à leur tour, divisés par rubriques, et ensuite par paragraphes et sections. Chaque section représente un aspect précis du droit, étayée chaque fois par des sources primaires identifiées dans les notes en bas de page. Quand vous lisez un document dans la CED, notez bien les décisions judiciaires et les lois mentionnées dans ces notes; ceci vous fera gagner du temps pour plus tard!

Fig 1.1 L'œuvre principale de la CED (FTX Référence)

Une photo d'un paquet de volumes du CED.

Les suppléments

L'œuvre principale de la CED est mise à jour régulièrement avec des pages supplémentaires, qui sont parfois jaunes et parfois liserées en gris. Les suppléments sont toujours placés au début de chaque titre. Vous devriez toujours vérifier si les sections que vous avez consultées ont été par la suite modifiées!  

 

Le guide de recherche et des tables

Le guide de recherche vous explique comment utiliser la CED. Il renferme également plusieurs tables (en anglais, « table » ou (sur le dos du livre) « Key ») :

Fig 1.2 L'index de la CED et le guide de recherche et des tables

Une photo de l'index de la CED

Fig 1.3 Le guide de recherche et des tables

Une photo d'un volume du CED ouvert à la page du guide de recherche.

Fig 1.4 La table de lois

Une photo d'un volume du CED ouvert à la page de la table de toutes les lois citées dans la CED.