Les sources secondaires et les périodiques juridiques – Le Canadian Encyclopedic Digest : version imprimée
Le Canadian Encyclopedic Digest (le CED) est l'encyclopédie juridique la plus utilisée au Canada. Elle est publiée en format feuillets mobiles par Carswell. Cependant, comme nous l'avons déjà mentionné, il n'existe pas de traduction française de cette publication.
Le CED est publiée dans deux éditions :
- l'édition de l'Ouest, se retrouvant dans des cartables noirs, et qui couvre le droit des quatre provinces de l'ouest; et
- l'édition de l'Ontario, se retrouvant dans des cartables bleus foncés, et qui couvre le droit de l'Ontario et les provinces atlantiques.
Le choix de l'une ou l'autre de ces éditions dépendra du ressort concerné et du domaine de droit en question. Au cours de vos études à l'Université d'Ottawa, c'est l'édition de l'Ontario que vous consulterez sans doute la plupart du temps.
Le CED comprend :
- l'œuvre principale;
- des suppléments de mise à jour;
- un index; et
- un guide de recherche et des tables (« Key »).
L'œuvre principale
L'œuvre principale du CED est organisée de manière alphanumérique, avec des numéros de volume et des titres de sujets. Un volume va souvent contenir différents titres de sujets, chaque sujet correspondant à un domaine de droit distinct.
Les sujets sont, à leur tour, divisés par rubriques, et ensuite par paragraphes et sections. Chaque section représente un aspect précis du droit, étayée chaque fois par des sources primaires identifiées dans les notes en bas de page. Quand vous lisez un document dans le CED, notez bien les décisions judiciaires et les lois mentionnées dans ces notes; ceci vous fera gagner du temps pour plus tard!
Fig 1.1 L'œuvre principale du CED (FTX Référence)
Les suppléments
L'œuvre principale du CED est mise à jour régulièrement avec des pages supplémentaires, qui sont parfois jaunes et parfois liserées en gris. Les suppléments sont toujours placés au début de chaque titre. Vous devriez toujours vérifier si les sections que vous avez consultées ont été par la suite modifiées!
Le guide de recherche et des tables
Le guide de recherche vous explique comment utiliser le CED. Il renferme également plusieurs tables (en anglais, « table » ou (sur le dos du livre) « Key ») :
- Une table de sujets
- une liste de tous les titres compris dans le CED, ainsi que les numéros de volumes correspondants et les numéros de titres.
- Une table de lois
- une liste alphabétique de chaque loi mentionnée dans le CED, ainsi que la référence exacte (c.-à-d., nº de volume, titre, et nº de section) pour chacune des références.
- Une table de règlements
- une liste de chaque règlement cité dans la CED, incluant la référence exacte pour vous aider à repérer chaque référence.
Fig 1.2 L'index du CED et le guide de recherche et des tables
Fig 1.3 Le guide de recherche et des tables
Fig 1.4 La table de lois
