Citations juridiques – Contenu + Modèle = Fonction
IMPORTANT: Vous devriez lire ce module en même temps que votre Guide McGill (voir ci-bas pour plus d'informations). Quelques copies du Guide McGill sont à la réserve au comptoir de prêt de la Bibliothèque de droit Brian-Dickson, ainsi que dans la section de Référence. Il est cependant fortement recommandé que vous achetiez votre propre copie.
Sans le bon contenu et modèle, une citation juridique ne vaut rien. Pour bien diriger un chercheur au document cité, il faut toujours indiquer quelques informations de base.
- Premièrement, le chercheur doit savoir quel genre de source est cité.
- La source citée est-elle une décision judiciaire ou un livre, ou s'agit-il plutôt d'un article d'une loi?
- La Bibliothèque de droit Brian-Dickson, comme la plupart des bibliothèques de droit, est divisée en plusieurs sections différentes pour les textes, les périodiques, les lois, etc. Même si un grand montant de source se trouve en ligne, on devrait toujours formuler des citations qui nous aide à trouver la source imprimée. Alors, si vous savez quel genre de document vous cherchez, les étapes pour le trouver à la bibliothèque seront plus faciles!
- Pour déterminer la nature du document cité, regardez le modèle de la citation.
- Le modèle de la citation va vous donner des indices à propos de la nature du document, que ce soit un texte, un article dans un périodique de droit, une décision judiciaire, ou de la législation.
EXEMPLE 1: Le titre d'un livre est toujours en italiques (si vous écrivez à la main, souligné).
EXEMPLE 2: Le titre d'un article de revue est toujours entre « guillemets », tandis que le titre de la revue lui-même est généralement écrit non pas au complet, mais avec une abréviation.
EXEMPLE 3: Le nom d'une décision judiciaire (l'« intitulé de la cause ») est toujours en italiques (si vous écrivez à la main, souligné) et les noms des deux parties sont séparés par un « v » ou « c » en italiques (le « v » ou le « c » est prononcé « et » quand on lit l'intitulé à haute voix).
- Le modèle de la citation va vous donner des indices à propos de la nature du document, que ce soit un texte, un article dans un périodique de droit, une décision judiciaire, ou de la législation.
D'autres différences entre les modèles de citation vous aident à facilement déterminer quelle sorte de document est cité. Alors, il est fort recommandé que vous vous familiarisez avec les différentes sortes de documents juridiques et leurs modèles de citation.
Tandis que le modèle d'une citation vous indique quel genre de document est cité, le contenu de la citation vous indique comment repérer ce document.
- Selon le type de document, le contenu requis va changer.
EXEMPLE 1: Pour repérer un article de revue, il est nécessaire de connaître le titre du périodique dans lequel il fut publié.
EXEMPLE 2: Pour repérer la bonne version d'un texte sur les contrats, il est parfois nécessaire de connaître le nom de l'auteur ainsi que le numéro de l'édition.
EXEMPLE 3: Pour repérer une loi, il est nécessaire de connaître au moins le titre de la loi et la juridiction. - Les citations incluent souvent d'autres informations qui ne sont pas strictement nécessaires à inclure, mais qui sont néanmoins très utiles.
EXEMPLE: En analysant la citation d'une décision judiciaire, vous pouvez déterminer la provenance, c.-à-d., quelle cour a pris la décision (par ex. la Cour d'appel, la Cour fédérale, etc.).
En devenant plus accoutumé(e) aux modèles de citations, vous serez capable de repérer plus d'information.
- Essayez d'isoler et d'identifier les différentes parties des citations.
- Essayez de déterminer quel genre de document un auteur cite et demandez-vous où vous pourriez localiser ce document.