La juriprudence et le Canadian Abridgment – Trouver la jurisprudence pertinente
Trouver la jurisprudence pertinente demande de l'entraînement. Pour trouver la décision ou les décisions que vous souhaitez, vous devez appliquer une stratégie de recherche efficace.
Commencez par vous poser les questions suivantes :
- Cherchez-vous le texte intégral de la décision?
- Cherchez-vous uniquement la référence de la décision?
- Cherchez-vous un résumé ou un abrégé de la décision?
- Cherchez-vous une décision publiée ou non publiée? (Souvenez-vous que certaines causes non publiées ne le sont tout simplement pas encore.)
- Cherchez-vous une liste de toutes les décisions reliées à la vôtre?
- Cherchez-vous l'historique de votre décision ? (par ex. y a-t-il eu des appels antérieurs?)
Ce sont les réponses à ces questions qui détermineront la meilleure façon de mener vos recherches.
Il existe toute une gamme de méthodes de recherches jurisprudentielles. En voici les principales :
- Par intitulé (ou référence)
- « recherche d'articles connus »
- Par sujet
- « recherche d'articles inconnus »
Il existe en outre diverses stratégies et outils de recherche en format imprimé et électronique qui vous aideront à localiser la jurisprudence. En voici quelques exemples :
- Consulter des sources secondaires;
- Consulter des codes ou lois annotés;
- Parcourir les index des recueils de jurisprudence;
- Lire des résumés ou des sommaires de décisions;
- Explorer une base de données commerciale en ligne ou celle d'un Institut d'information juridique (LII);
- Utiliser le Canadian Abridgment;
- Mettre à jour et vérifier le traitement judiciaire des lois et/ou décisions précédemment localisées.
Bien que le moteur de recherche Google soit pratique et rapide, il ne peut toutefois pas vous aider pour les recherches susmentionnées. Les moteurs de recherche sur Internet permettent de trouver des décisions connues ou souvent citées, mais rarement plus. En faisant une recherche par mot-clé sur Google pour trouver de la jurisprudence, il en résultera un trop grand nombre de documents qui, en général, ne seront pas pertinents, ou n'auront que peu, sinon aucune, autorité.
NOTE : Évitez de chercher de la jurisprudence sans avoir auparavant mis au point une stratégie de recherche efficace. Ce qui distingue un recherchiste juridique expérimenté, c'est sa capacité de choisir avec soin les outils les plus aptes à répondre aux besoins de son client!