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• Introduction
  
  
• 1.1 En quoi consiste la jurisprudence
  
  
• 1.2 Comment la jurisprudence est- elle colligée?
  
  
• 1.3 Trouver la jurisprudence pertinente
  
  
• 1.4 Sources secondaires
  
  
• 1.5 Index des recueils de jurisprudence
  
  
• 1.6 Résumé des décisions
  
  
• 1.7 Les bases de données commerciales et d'Instituts d'information juridique
  
  
• 1.8 The Canadian Abridgment
  
  
• 1.9 Que vais-je réussir à trouver grâce au Canadian Abridgment?
  
  
• 1.10 Mise à jour et vérification du traitement judiciaire des décisions
  
  
• 1.11 Mise à jour et vérification du traitement judiciaire à l'aide du Canadian Abridgment
  
  
• 1.12 Vérification électronique du traitement judiciaire
  
  
• 1.13 Vérification électronique du traitement judiciaire avec QuickCITE
  
  
• 1.14 Vérification électronique du traitement judiciaire à l'aide de KeyCite Canada
  
  
• Revision et conclusion
  
  

La juriprudence et le Canadian Abridgment – Comment la jurisprudence est-elle colligée ?

Toutes les décisions judiciaires sont documentées, mais elles ne sont pas forcément toutes publiées.

Une décision publiée est un arrêt publié dans un recueil de jurisprudence. Un recueil de jurisprudence est une publication de décisions judiciaires en version intégrale, comme les Ontario Reports (OR)ou les Canadian Criminal Cases (CCC). En général, des renseignements rédactionnels, des commentaires ou des sommaires vont accompagner le texte de ces décisions publiées, notamment des renseignements utiles comme un résumé des principaux points de droit soulevés dans la décision ou un résumé de la législation, de jurisprudence et des sources secondaires citées dans la décision. Ce commentaire est en général rédigé par des spécialistes en droit.

Cependant, les décisions ne sont pas toutes publiées. Bon nombre d'arrêts demeurent non publiés et ne sont jamais publiés dans une revue imprimée. Cela ne signifie pas pour autant qu'une telle cause est inaccessible; en cette ère où la publication électronique va croissant, une grande quantité de causes non publiées sont en fait disponibles par l'entremise de fournisseurs de services commerciaux en ligne tels que LexisNexis/Quicklaw et Westlaw Canada, de même que via des sites Web gratuits tels que CanLII et d'autres sites juridiques sur le Web. Cependant, ce n'est pas parce qu'une décision non publiée est accessible qu'elle a pour autant l'autorité d'une décision publiée. Les recueils de décisions publiées sont gérés par des équipes de rédacteurs juridiques aguerris (des juristes pour la plupart) qui trient les décisions judiciaires en fonction de leur autorité, de leur pertinence, et de leur utilité pour la profession juridique en général. Sachez que, pour étayer votre argument, il vaut toujours mieux disposer d'une seule décision publiée que de deux qui ne le sont pas!

RAPPELEZ-VOUS : Il faut toujours évaluer de manière indépendante l'autorité relative de la décision que vous avez en mains. Ce qui distingue un recherchiste juridique expérimenté, c'est sa capacité de dégager des décisions importantes susceptibles d'étayer sa cause!