Foire aux questions

sur l’intégrité dans les études

Q : Pourquoi les étudiants devraient-ils s’intéresser à l’intégrité dans les études?

R : L’intégrité dans les études est une valeur fondamentale au cœur de toute activité scolaire. Tous les membres de la communauté universitaire ont l’obligation morale de transmettre et d’acquérir des connaissances de façon honnête et intègre. Les étudiants et étudiantes, qui investissent temps et efforts dans leurs études, doivent pouvoir présenter avec fierté le diplôme qu’ils ont obtenu honnêtement, dans le respect des règles de l’intégrité dans les études.

Q : Quels sont quelques exemples de manque d’intégrité dans les études?

R : L’intégrité dans les études touche toute une gamme d’activités scolaires. Le plagiat est de loin une des formes les plus courantes de fraude scolaire. On compte aussi le travail d’équipe non autorisé, l’achat de documents sur Internet, la réutilisation de son travail ou du travail de quelqu’un d’autre, la falsification ou l’invention de données, la falsification de documents, l’aide à commettre une fraude scolaire, et beaucoup d’autres.

Q : Que devrait faire un étudiant qui découvre qu’un collègue a triché dans un travail ou à un examen?

R : Les étudiants peuvent en parler à leur professeur ou à la direction de leur programme. Si un étudiant* aide un collègue à commettre une fraude scolaire, il peut aussi être soumis aux sanctions imposées selon le Règlement sur la fraude scolaire.

Q : Que devrait faire un professeur qui découvre qu’un étudiant a triché dans un travail ou à un examen?

R : Le Règlement sur la fraude scolaire prévoit que le professeur soumette toute accusation de fraude scolaire avec des documents à l’appui au doyen de la faculté concernée. Les procédures à suivre en cas de fraude scolaire sont clairement expliquées dans le Règlement.

Q : Quels types de sanctions peuvent être imposées à la suite d’un manque d’intégrité dans les études?

R : Selon la situation, les sanctions imposées vont de l’obtention de la note 0 pour le travail en question ou l’exigence de crédits supplémentaires au programme d’études jusqu’à des sanctions plus graves telles que la suspension du programme ou l’expulsion de la faculté ou de l’Université, ces deux dernières pouvant être imposées seulement par le Comité d’appel du Sénat. Vous trouverez une liste détaillée des sanctions dans le Règlement sur la fraude scolaire

Q : L’Université peut-elle révoquer le diplôme à un étudiant s’il commet une fraude scolaire?

R : Le Règlement sur la fraude scolaire indique que l’Université peut annuler ou révoquer « un grade, diplôme ou certificat préalablement décerné, mais dont l’octroi devient entaché par une fraude découverte par la suite ».

Q : Une sanction pour fraude scolaire peut-elle apparaître sur le relevé de notes officiel?

R : Selon le Règlement sur la fraude scolaire, le Comité d’appel du Sénat peut imposer comme sanction d’inclure sur le relevé de notes officiel la mention suivante : « Sanction imposée pour contravention au règlement de l’Université sur la fraude scolaire ».

Q : Les travaux de groupe sont-ils soumis au Règlement sur la fraude scolaire?

R : Dans un projet de groupe autorisé, chaque membre de l’équipe est responsable du travail final et une accusation de fraude peut être portée contre chacun d’eux si un des membres de l’équipe commet une fraude scolaire. Chaque membre doit s’assurer de lire la version définitive, de conserver un exemplaire du travail et de vérifier les sources utilisées dans toutes les sections.

Q : Quelles sont les ressources disponibles pour aider les étudiants et les professeurs à mieux comprendre l’importance de l’intégrité dans les études?

R : Le site Web sur l’intégrité dans les études vise justement à informer les étudiants et les professeurs sur cette question. Il contient un ensemble de renseignements et d’outils leur permettant de reconnaître et d’éviter les pièges de la fraude scolaire ainsi que d’en comprendre les conséquences.

* Pour faciliter la lecture, le genre masculin est utilisé sans discrimination dans ce texte.

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Dernières modifications : 2009.11.19